L'homme, en état d'ébriété selon ses dires, avait inscrit sur son profil Facebook des propos outrageant sur la gendarmerie à la suite de la comparution immédiate de l'un de ses amis qui avait emprunter un sens interdit. On pouvait ainsi lire : "Baize les kepi nicker vs bande de fils de pute de la rene des putes.. Nicker vs mere vs arrière grand mère et tt votre famille bande de fils de pute de vs mor".
Les juges, s'appuyant sur l'article 433-5 du code pénal, ont déclaré que "les écrits adressés à une personne chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à sa fonction dont elle est investie" constituent un "outrage".
L'homme, qui ne s'est pas rendu à l'audience, a été condamné à trois mois de prion ferme et 750 euros d'amende pour réparation du préjudice moral causé à la gendarmerie.
Les juges, s'appuyant sur l'article 433-5 du code pénal, ont déclaré que "les écrits adressés à une personne chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à sa fonction dont elle est investie" constituent un "outrage".
L'homme, qui ne s'est pas rendu à l'audience, a été condamné à trois mois de prion ferme et 750 euros d'amende pour réparation du préjudice moral causé à la gendarmerie.
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